Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par monsieur jean françois maitre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAC A PUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est monsieur jean françois maitre domicilié(e) les gobelins B, 7 boulevard Kech Walesa - 06300 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean françois maitre domicilié(e) les gobelins B, 7 boulevard Kech Walesa - 06300 - NICE - France.
La marque SAC A PUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109382.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC A PUCES est expirée depuis le 31 juillet 2024.
jean françois maitre a également déposé les autres marques suivantes : RIA Création
M. jean françois maitre - les gobelins B, 7 boulevard Kech Walesa - 06300 - NICE - France
M. jean françois maitre - les gobelins B, 7 boulevard Kech Walesa - 06300 - NICE - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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